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25 Résultats
Auteur : personID (entier) : 766527

Principe de proportionnalité entre droit à la preuve et droit au respect de la vie privée

Bernard Beignier , Sonia Ben Hadj Yahia
Recueil Dalloz, 2017, 09, pp.490
Article dans une revue halshs-01843806v1

Les droits concurrents sur l'indemnité d'assurance

Bernard Beignier , Sonia Ben Hadj Yahia
Recueil Dalloz, 2019, 33, pp.1871
Article dans une revue halshs-02450235v1

La réforme du divorce à Monaco

Sonia Ben Hadj Yahia
Revue de droit monégasque, 2011, n° 11, pp. 63-84
Article dans une revue hal-00715181v1

Prohibition d'un questionnaire sur les données génétiques en droit des assurances

Bernard Beignier , Sonia Ben Hadj Yahia
Recueil Dalloz, 2023, 06, pp.332
Article dans une revue halshs-03987461v1

Assurance vie : peut-on payer les primes par titres ? L'assuré averti peut-il revendiquer un droit au conseil ?

Bernard Beignier , Sonia Ben Hadj Yahia
Recueil Dalloz, 2016, 30, pp.1791
Article dans une revue halshs-02215554v1

L'inorganisation de la copropriété saisie par le droit de la responsabilité

Sonia Ben Hadj Yahia
Annales des loyers, 2011, mai-juin, pp. 862-876
Article dans une revue hal-00715172v1

Le suicide, exclu de l'assurance d'accident corporel

Bernard Beignier , Sonia Ben Hadj Yahia
Recueil Dalloz, 2023, 20, pp.1061
Article dans une revue halshs-04108580v1

Code des assurances 2017

Matthieu Robineau , Sabine Abravanel-Jolly , Axelle Astegiano-La Rizza , Sonia Ben Hadj Yahia , Sébastien Beaugendre , et al.
LexisNexis, pp.LVI-2637, 2017, Les codes bleus Litec, 978-2-7110-2595-4
Ouvrages hal-01777795v1

La clause de déchéance de garantie pour déclaration tardive du sinistre : vigilance de la Cour de cassation

Bernard Beignier , Sonia Ben Hadj Yahia
Recueil Dalloz, 2021, 16, pp.892
Article dans une revue halshs-03218822v1

Les conséquences sur les tiers d'un suicide ou d'une tentative de suicide, en droit des assurances. Où en est la jurisprudence ?

Bernard Beignier , Sonia Ben Hadj Yahia
Recueil Dalloz, 2022, 41, pp.2105
Article dans une revue halshs-03873226v1

Fascicule "Assurances - Règlement judiciaire des litiges. Intervention de l'assureur dans le procès pénal

Sonia Ben Hadj Yahia
Jurisclasseur Procédure civile, Lexisnexis, 23 pg, 2011
Chapitre d'ouvrage hal-00715238v1

Annotations sous "Suicide en assurance-vie" (article L. 132-7)

Sonia Ben Hadj Yahia
Code des assurances 2012, Lexisnexis, pp. 325-328, 2012
Chapitre d'ouvrage hal-00715267v1

Annotations sous "Assurances transports" (art. L. 171-1 à L. 171-5 ; art. L.172-1 à L. 172-31 ; art. L. 173-1 à L. 173-26 ; art. L. 174-1 à L. 174-6 ; art. L. 175-1 à L. 175-29 ; art. L. 176-1 à L. 176-5)

Sonia Ben Hadj Yahia
Code des assurances 2012, Lexisnexis, pp. 398-439, 2012
Chapitre d'ouvrage hal-00715278v1

La clause abusive aux frontières du droit des assurances et du droit de la consommation

Bernard Beignier , Sonia Ben Hadj Yahia
Recueil Dalloz, 2018, 15, pp.836
Article dans une revue halshs-02216123v1

Fascicule "Assurances - Règlement judiciaire des litiges. Intervention de l'assureur au procès civil

Sonia Ben Hadj Yahia
Jurisclasseur Procédure civile, Lexisnexis, 82 pg, 2011
Chapitre d'ouvrage hal-00715234v1

Présentation de la convention franco-marocaine de 1981

Sonia Ben Hadj Yahia
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2010, pp. 605-612
Article dans une revue hal-00745919v1

Qualité et effets de l'expertise en assurance

Sonia Ben Hadj Yahia
Responsabilité civile et assurances, 2010, pp. 6-9
Article dans une revue hal-00745960v1

Code des assurances 2020

Matthieu Robineau , Sabine Abravanel-Jolly , Axelle Astegiano-La Rizza , Sonia Ben Hadj Yahia , Sébastien Beaugendre , et al.
LexisNexis, pp.LX-2764, 2020, Les codes bleus, 978-2-7110-2937-2
Ouvrages hal-02093186v1

Annotations sous Annexe 2

Sonia Ben Hadj Yahia
Code des assurances 2011, Lexisnexis, 10 pg, 2011
Chapitre d'ouvrage hal-00715253v1

Annotations sous "Assurances maritimes" (art. L.171-1 à L. 171-5 ; art. L.172-1 à L. 172-21 ; art. L.173-1 à 173-26 ; art. L. 174-1 à L. 174-6)

Sonia Ben Hadj Yahia
Code des assurances 2012, Lexisnexis, pp. 398-418 et pp. 427-433, 2012
Chapitre d'ouvrage hal-00715272v1

Code des assurances 2018

Matthieu Robineau , Sabine Abravanel-Jolly , Axelle Astegiano-La Rizza , Sonia Ben Hadj Yahia , Sébastien Beaugendre , et al.
LexisNexis, pp.LVIII-2697, 2018, Les codes bleus Litec, 978-2-7110-2898-6
Ouvrages hal-01777801v1

La dualité de fonction du juge des enfants en questions

Sonia Ben Hadj Yahia
La spécialisation des juges, Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I, pp.244, 2012, 978-2-36170-036-2
Chapitre d'ouvrage hal-00745958v1

Fascicule "Assurances - Règlement judiciaire des litiges. Compétence du juge

Sonia Ben Hadj Yahia
Jurisclasseur Procédure civile, Lexisnexis, 33 pg, 2011
Chapitre d'ouvrage hal-00715230v1

Controverse autour des autorités de régulation

Sonia Ben Hadj Yahia
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2010, 1437, pp. 17-23
Article dans une revue hal-00745966v1

Fascicule "Récusation et renvoi

Sonia Ben Hadj Yahia
Répertoire de Procédure civile, Dalloz, 79 pg, 2011
Chapitre d'ouvrage hal-00715242v1